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Article 1 – Objet 

 

Article 2 – Devis

 

Article 3  – Validation du devis

 

Article 4 – Paiement et  Facture

 

Article 5 – Délais d'exécution des travaux

 

Article 6 – Livraison et Garantie

 

Article 7 – Annulation et litige


Article 8 – Responsabilité

 

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